CIDH - Centre International d'Initiation aux Droits de l'Homme

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CHARTE: CHEMIN DE LA MEMOIRE ET DES DROITS DE L'HOMME

• Objet de la Charte

La présente Charte a pour objet de récapituler le périmètre et les droits d’utilisation découlant du projet « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme », œuvre collective créée au sein du Centre International d’Initiation aux Droits de l’Homme (CIDH) et diffusée par lui. Ce Centre, créé en 1984, est devenu une association instituée selon les règles de la loi du 19 avril 1908 et constituée conformément aux articles 21 à 79 du code civil local Alsace Moselle. Son siège est en France (16 b Place du Marché-aux-Choux 67600 Sélestat).

Le CIDH, créateur et promoteur dès 2004 du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » (ci-après indifféremment sous cette même dénomination ou par l’abréviation «CHEMIN »), remercie tous ses amis, sympathisants et partenaires qui ont apporté leur contribution à cette réalisation collective. Il souhaite vivement que cette œuvre soit diffusée le plus largement possible. Toutefois il estime que la préservation de la force et de l’intégrité de celle-ci conduit à en définir strictement les conditions d’utilisation qui sont décrites ci-après.

• Le Centre International d’Initiation aux Droits de l’Homme et les objectifs du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »

Les objectifs du CIDH poursuivis depuis la conception de l’œuvre en juillet 2004, pour son développement ces 5 dernières années, et pour l’exploitation future de l’œuvre du CHEMIN sont :

a.Faire connaître et maintenir présente la connaissance des actions de barbarie nazie, les traitements inhumains, la déportation et toute autre violation des droits de l’Homme perpétrés par ce régime en Europe et les régimes associés de celui-ci, avant et pendant la Seconde Guerre Mondiale, en utilisant de manière symbolique et géographique des lieux situés de part et d’autre du Rhin.
b.Promouvoir et divulguer, à des fins pédagogiques, les connaissances précitées ainsi que les textes relatifs aux Droits de l’Homme dans les lieux de ressources (notamment SELESTAT et RASTATT),
c.Utiliser le CHEMIN comme vecteur de communication dans la diffusion de l’action du CIDH pour la promotion des Droits de l’Homme aujourd’hui,
d.Renforcer la réconciliation franco-allemande en la centrant sur les Droits de l’Homme,
e.Susciter, chez le public le plus large, l’intérêt pour la prise de connaissance des faits relatifs à cette période, notamment en mettant à disposition les documents de la bibliothèque de la Mémoire au CIDH, complément de la bibliothèque des Droits de l’Homme de cette même association,
f.Susciter les partenariats pédagogiques avec les instituts d’enseignement, écoles, collectivités publiques, chercheurs dans le domaine historique, associations des droits de l’homme, ONG et généralement tout organisme culturel et/ou associatif aux missions convergentes avec celles du CIDH,
g.Susciter l’adhésion individuelle et collective au CIDH.

• Origine du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »

En raison de sa vocation tournée vers la diffusion nationale et internationale des Droits de l’Homme, le CIDH a été sollicité, en tant qu’association, comme porteur du projet « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme ». Le CIDH a inauguré le « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » le 10 juin 2006.

• Consécration par la presse régionale et allemande du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »

Le « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » a été salué unanimement par la presse française régionale dès 2004.

Parmi ces journaux régionaux français on peut citer entre autres les articles parus dans les organes suivants:

- DNA 12/12/2004 : « Prix Gustav-Heinemann »

- L’ALSACE mardi 14 décembre 2004 : « Lucienne Schmitt à l’honneur »

- DNA 16 janvier 2005 : « Droits au but »

- L’ALSACE Samedi 3 Septembre 2005 : « Sur les chemins de la Mémoire »

- DNA Dimanche 4 Septembre 2005 : « Chemin de la mémoire »

- L’ALSACE Mercredi 28 Septembre 2005 : « Ne pas oublier le passé »

- L’ALSACE Lundi 5 Décembre 2005 : « Cultures et mémoire »

- DNA Samedi 10 Décembre 2005 : « Séminaire franco-allemand »

- DNA Jeudi 12 janvier 2006 : « Cérémonie pour Haïdi Hautval » –

- DNA 19 mai 2006 : « La pierre de la mémoire »

- DNA Dimanche 4 juin 2006 : encart publicitaire annonçant l’inauguration du CHEMIN le 10.06.2006 à 11h à la Gare de Rothau

- DNA Vendredi 9 juin 2006: « Le Chemin de la mémoire européen »

- DNA Samedi 10 juin 2006 “Sur le chemin de la mémoire”

- DNA mardi 13/06/2006 « Chemin pour la Mémoire »

L’événement a été amplement relayé par la presse européenne. Entre autres on peut citer les articles suivants parus dans les journaux allemands:

-Badische Neueste Nachrichten (07.12.2004), “Engagierte Pädagogin streitet für die Menschenrechte” (“Une pédagogue engagée se bat pour les Droits de l’Homme”)

-Badisches Tagblatt (11/12/2004), « Preis für Bürgermut und Zivilcourage » (“Prix pour courage citoyen et bravoure civique”). “Menschenrechte und Wühlhuberei” (Droits de l’Homme et enquêtes pointues”)

-Badische Neueste Nachrichten (11/12.12.2004): “Neue Kämpfer in alter Revolutions-Stadt” (“Combattants nouveaux dans vieille ville révolutionnaire”)

-Rastatter Freiheitsbote n° 15 (12/2004) page 1: « Chemin de la mémoire et des droits de l’homme »

-Rastatter Freiheitsbote n° 16 (06/2005) page 4 «Heinemann-Preis an Lucienne Schmitt und Hans Leyendecker » (“Prix Heinemann pour Lucienne Schmitt et Hans Leyendecker”) « Mut und Zivilcourage » (“Energie et bravoure civique”)

-Mittelbadische Presse KEHL 20/21 Mai 2006 : « Pfad der Erinnerung und der Menschenrechte führt über Kehl » (“Le Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme passe par Kehl”)

-Badische Neueste Nachrichten, 12.06.2006: « Grenzübergreifende Menschenrechtsaktion » (“Action transfrontalière pour les Droits de l’Homme”)

-Rastatter Tageblatt 12.06.2006: “Grenzüberschreitendes Gedenken” (“Hommage transfrontalier”)

En plus de la presse écrite plusieurs radios ont présenté le CHEMIN :

- France Culture (Christophe DELEU)

- RTL (Marine JOBERT : Balade en France – émission diffusée Dimanche 11 Juin 2006)

- Azur FM (Benoît GEOFFROY)

• Reconnaissance internationale de l’originalité du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »

Suite à un appel à proposition, EAC/33/2004, le CIDH a envoyé sa candidature le 10/09/2004. Le « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » a reçu une consécration internationale par l’acceptation en date du 05 août 2005 n° 792/ 2004/CE du dossier soumis à la Commission Européenne Département « Education et Culture ».

• Périmètre de la propriété intellectuelle

Salué par la presse régionale et internationale, « labellisé » au niveau communautaire « le Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » est reconnu comme la production du CIDH constituant une œuvre originale qui comporte des vertus pédagogiques et culturelles alliant de manière unique un fonds historique, des marquages géographiques, des éléments littéraires graphiques et visuels.

En sa qualité de créateur et divulgateur de l’œuvre dénommée « le Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme », tel que défini ci-avant, le CIDH détient seul la jouissance de la propriété du droit d’auteur sur tout et chacun des éléments faisant partie du CHEMIN, qu’il soit pris isolément ou qu’il résulte de l’association de certains d’entre eux.

Cette propriété confère au CIDH le pouvoir exclusif de faire usage de cette appellation, et des caractéristiques de cette œuvre.

Au titre d’une liste non limitative, cette propriété du CIDH porte notamment sur les éléments suivants : la dénomination de l’œuvre « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme », la délimitation géographique et matérielle du Chemin identifié par le marquage et le balisage matériels in situ du parcours des 19 sites dudit CHEMIN, les représentations littéraires graphiques et verbales du CHEMIN, ainsi que la documentation élaborée pour la mise en œuvre et la présentation dudit CHEMIN non limitée aux plaquettes de présentation, le site internet, le film documentaire, les séminaires et les expositions, les poésies et dessins qui y sont associés.

• Eléments composant l’œuvre du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »

Font l’objet de la protection intellectuelle de l’œuvre de l’esprit au sens du Code Français de la Propriété Intellectuelle les éléments suivants, pris séparément, ou dans leur globalité ou encore l’association de plusieurs d’entre eux:

1.Le Logo « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » créé par le CIDH dont la représentation figure en annexe de la présente Charte,

2.L’intitulé de l’œuvre : « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » et son équivalent en allemand : « Weg der Erinnerung und der Menschenrechte» ou son équivalent en anglais “Human Rights and Memory Road”,

3.Le choix des sites français et allemands avec le marquage de dix neuf (19) sites du CHEMIN dont trois (3) en Allemagne, en mettant en exergue l’originalité de l’association verbale « Chemin de la Mémoire » avec l’idée de défense et promotion « des Droits de l’Homme ». Ce marquage consiste en une plaque avec le nom des 19 (dix neuf) sites. Le descriptif du « marquage/identification des sites », qui fait partie intégrante de la Charte, figure en pièce jointe à la présente Charte,

4.Le balisage, par le Club Vosgien, d’un sentier pédestre relie Schirmeck au Hohwald et le marquage par des pupitres informatifs réalisés par le Collège Frison-Roche de LA BROQUE en liaison avec le CIDH, comportant les logos du Collège et du CHEMIN, constitue une variante qui mène de Rothau au Struthof,

5.Le marquage géographique en bordure de la D130: La « composition » de la Pierre de la Mémoire comprenant d’une part les « Pierres Couchées » (en granit rose – représentation de l’Homme asservi – qui proviennent de la carrière du Struthof) et d’autre part la « Pierre Dressée » (en granit gris représentant l’Homme libre) prélevée en bordure de la route D 426: site créé de toutes pièces par le CIDH sur l’itinéraire menant au Hohwald, avec écriture d’un poème et d’une explication illustrée, historique et symbolique,

6.Les panneaux d’information présentant photographiquement les 19 sites avec un schéma général du CHEMIN ainsi que le détail de sa partie pédestre,

7.Les dessins et œuvres littéraires telles que les poésies qui ont été composées dans le cadre de l’œuvre du CHEMIN,

8.Le dépliant trilingue présentant les 19 lieux identifiés conformément au point n° 3 ci-dessus,

9.Le site Internet : www.chemin-europe-memoire.org,

10.le film documentaire « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »,

11.L’œuvre originale « Limbes », huile sur toile de Sébastien KUNTZ, d’où est tiré le logo du CHEMIN,

12.La Bibliothèque de la Mémoire.

Lesdits éléments du CHEMIN sont utilisés pour la promotion et divulgation desdites connaissances selon tous types de médias par exemple les expositions, séminaires, site internet, vidéogrammes, film, présentations dans les écoles, participations à des forums concernant les Droits de l’Homme et toute autre action conforme.

En tout état de cause, le CIDH a supporté les coûts pour la création et la promotion du CHEMIN partant de Schirmeck en passant par SELESTAT siège du CIDH, et menant jusqu’ au château baroque de RASTATT.

• Protection du droit au nom « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme »

Toute mention publique du « Chemin de la Mémoire et des Droits de l’Homme » devra être obligatoirement suivie du nom du « CIDH » en sa qualité « d’auteur de l’œuvre ». En cas de violation de cette obligation le CIDH se réserve le droit d’engager à l’encontre du contrevenant, conformément à la règlementation en vigueur une action judiciaire visant tant à faire cesser le trouble (saisie- contrefaçon) qu’à obtenir des dommages et intérêts.

• Evolution et modifications du « Chemin de la Mémoire et des Droits de L’Homme »

En vertu du droit moral sur le CHEMIN par le CIDH (CPI L 121-1al.2), ce dernier est seul habilité à faire évoluer le CHEMIN, ou à pouvoir modifier, en tout ou partie, des éléments composant cette œuvre tels que définis ci-dessus, et ce sans que cette liste soit limitative : à modifier le parcours du CHEMIN sur le terrain, ses représentations graphiques et verbales et ce de manière perpétuelle, inaltérable et imprescriptible.

Toute proposition d’évolution du CHEMIN devra faire l’objet d’une demande écrite. Le CIDH ne pourra répondre favorablement à cette demande que si les objectifs ci-devant explicités (alinéas a, b, c, d, e, f, g) sont intégralement respectés.

Sera notamment considérée comme une violation manifeste le prolongement géographique du CHEMIN sans l’autorisation préalable spécifique et écrite de la part du CIDH, et le contrevenant s’expose aux sanctions prévues par la règlementation de la propriété intellectuelle dans cette hypothèse.

• Droit d’exploitation

Le CIDH est seul habilité à exploiter le CHEMIN quelle qu’en soit la forme (sans que cette liste soit limitative : conférences, séminaires, expositions, livres, plaquettes de présentation, vidéogrammes, enregistrements sonores quel qu’en soit le media) et à en tirer un profit pécuniaire conformément au Code de Propriété Intellectuelle (art. L 123-1 al .1).

Le détenteur ou le propriétaire d’un support matériel du CHEMIN ne peut l’exploiter sans l’accord du CIDH ou de ses ayants-droit. Il est rappelé que les droits d’exploitation du CIDH sur le CHEMIN restent en vigueur jusqu’en 2074.

Et que conformément à la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes, la mise sur le marché de(s) support(s) du CHEMIN n’épuise pas les droits du CIDH sur celui-ci dans l’Union Européenne.

Sont néanmoins autorisées sans l’intervention expresse et préalable du CIDH, les utilisations dans le cercle de famille, la copie privée des supports, les analyses et courtes citations à des fins pédagogiques, critiques, historiques ou d’information pour illustrer l’œuvre dans laquelle elles sont incorporées ; la parution dans les revues de presse, la diffusion même intégrale par voie de presse ou de télédiffusion à titre d’information et d’actualité, les discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques ; la représentation ou la reproduction partielles à des fins pédagogiques dans le cadre de l’enseignement et de la recherche historique, à l’exclusion de toutes activités ludiques ou récréatives dès lors que le public auquel elles sont destinées est composé majoritairement d’étudiants, d’enseignants ou de chercheurs directement concernés, et que la reproduction ou la représentation n’est aucunement organisée à des fins commerciales, politiques, sectaires ou partisanes, et que la reproduction soit provisoire pour les besoins.

La Charte est rédigée en français, allemand et anglais. Seul le texte français fera foi en cas de divergence entre le texte français et les traductions de celui-ci.

• Documents inclus dans la Charte

Font partie intégrante de la présente Charte les pièces jointes suivantes :
-la liste des 19 sites composant le CHEMIN
-le croquis d’une des 19 plaques de marquage des sites
-l’un des panneaux d’information (photo)
-l’une des balises se situant sur la partie pédestre du CHEMIN (photo)
-les plaques additionnelles sur le point culminant du CHEMIN (l’une avec poème, l’autre avec “la Pierre de la Mémoire”) Photos
-l’un des pupitres informatifs (Collège de La Broque) Photo
-le dépliant trilingue (photo)

Fait à Sélestat le 10 Mai 2009

Validé en Assemblée Générale le 16 Mai 2009

Publié sur le site le 18 Mai 2009

Traduit en allemand et en anglais fin Mai 2009

• Liste des 19 sites composant le CHEMIN:

SCHIRMECK
•Mémorial de l’Alsace-Moselle
Retrace la complexité de l’histoire de l’Alsace-Moselle de 1870 à nos jours.
•Portail de la Mairie
A servi de portail au « camp de sécurité » de « Schirmeck-Vorbruck » (Schirmeck-La Broque) où étaient enfermés les opposants au régime nazi.

ROTHAU
•Gare
Ici arrivaient les déportés acheminés vers le camp de concentration de « Natzweiler-Struthof ».

SITE DE NATZWEILER-STRUTHOF
•Camp: potence, ravin de la mort, four crématoire, fosse aux cendres, table de dissection, bloc cellulaire, musée du camp. A l’extérieur du camp, Nécropole Nationale et Mémorial de la déportation.
•Chambre à gaz
Située en contrebas du camp, aménagée spécialement pour le gazage des détenus juifs devant constituer la future collection de squelettes du professeur HIRT et pour les expériences sur le phosgène du professeur BICKENBACH effectuées sur les Roms.
•Centre européen du résistant déporté
Lieu de mémoire, d’information et de réflexion sur le système concentrationnaire nazi, inauguré le 3 novembre 2005.
•Carrière
Un commando de 1000 déportés du camp y travaillait quotidiennement pour extraire le granit rose (destiné, à l’origine, à être utilisé pour la construction des monuments du IIIème Reich). Le site du Struthof a été choisi pour sa proximité avec cette carrière.
La sablière ou « petite carrière », située au-dessus du camp en direction de la carrière : là ont été assassinés des détenus ne figurant sur aucun registre et destinés à disparaître sans trace.

COTE 1002
•Un point culminant du sentier pédestre matérialisé par une « Pierre de la Mémoire » extraite de la carrière du « Struthof ».

LE HOHWALD
•Fontaine dédiée à Haïdi HAUTVAL (1906-1988), originaire du Hohwald, médecin résistant, déportée par idéalisme à Auschwitz et Ravensbrück. Depuis 1993 une rue de Strasbourg porte son nom.
« PENSE ET AGIS SELON LES EAUX CLAIRES DE TON ETRE »
La devise de la fontaine Haïdi Hautval caractérise l’engagement de ce médecin et doit inciter le visiteur au respect de chaque vie humaine. Elle exprime également l’éclairage que le Centre International d’Initiation aux Droits de l’Homme (CIDH) continue de donner aux textes à vocation européenne et universelle qui, en réaction aux horreurs du nazisme, affirment la dignité humaine. Tout être humain se doit de veiller à leur respect et à leur mise en pratique.
Le cheminement sur cet itinéraire de la Mémoire et des Droits de l’Homme propose la connaissance du passé pour une construction éclairée du futur.

SAINTE-CROIX-AUX-MINES
•Actuel tunnel Maurice LEMAIRE (appelé couramment Tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines)
Initialement tunnel ferroviaire, transformé en usine souterraine pour l’armement, par l’un des 70 commandos extérieurs du camp de « Natzweiler-Struthof ». De 1943 à 1944, jusqu’à 2000 prisonniers y furent exploités.

SELESTAT
•Centre international d’Initiation aux Droits de l’Homme (association)
Centre pédagogique de ressources : ouvrages thématiques et documents audiovisuels sur les dérives des idéologies politiques.
Bibliothèque entièrement centrée sur les Droits de l’Homme (ouvrages, productions ciblées, jeux, dossiers, expositions, vidéos…).

ROSENWILLER
•Dans ce cimetière juif, créé au XIVème siècle, est érigé un monument à la mémoire de 174 victimes de 14 communes voisines, déportées durant l’occupation nazie.

STRASBOURG
•Hôpital Civil, Institut d’Anatomie Normale
Centre de recherches et d’enseignements. Pendant l’annexion, le professeur HIRT, de la « Reichsuniversität Straßburg » de 1941 à 1944 envisagea la création d’un musée d’anthropologie juive, destiné à exposer après la « Victoire Finale », la « race disparue du sous-homme juif » (comprenant squelettes, moulages de corps, empreintes de la tête, formules sanguines…).
Les restes des victimes gazées au Struthof entre le 11 et le 19 août 1943, ont été trouvés par les Alliés, le 1er décembre 1944, dans les cuves du sous-sol de l’Institut d’Anatomie.
•Cimetière juif de Cronenbourg
Près du monument à la mémoire des déportés morts dans les camps nazis, sont inhumés les restes des 86 victimes du Professeur HIRT. Depuis décembre 2005, une stèle commémorative révèle leur identité, retrouvée par le docteur Hans Joachim LANG et révélée lors d’un colloque organisé par le Cercle Menachem Taffel, en 2003.
•Pont de l’Europe
Square des Fusillés : Stèle en mémoire de six membres de l’organisation résistante « Front de la Jeunesse d’Alsace » fusillés le 15 juillet 1943.
Jardin des deux rives : Stèles en mémoire de 29 résistants du réseau « Alliance » fusillés en novembre 1944.

KEHL
•Pile du pont de l’Europe
Plaque commémorative, apposée en 1995 à l’initiative de neuf médecins allemands, pour 9 membres du réseau Alliance exécutés à cet endroit et jetés nus dans le Rhin le 23 novembre 1944. « Ils sont morts pour nous, pour une Europe sans barbarie »
•Gare
Sur le Chemin de l’exil… Heinrich MANN (1933) – Sigmund FREUD (1938)
Deux plaques invitent à se remémorer que la barbarie commence toujours par briser la Culture.

RASTATT
•Au château: „Erinnerungsstätte für die Freiheitsbewegungen in der deutschen Geschichte“
Lieu de mémoire consacré aux « mouvements pour la liberté dans l’histoire allemande ». Au premier étage, des expositions permanentes dont « la Rose Blanche » («Die Weiße Rose »), groupe de jeunes étudiants allemands à Munich (1942-1943), résistant au régime nazi avec un de leurs professeurs. Plusieurs ont été exécutés.
En hommage à ce mouvement de résistance, le pont de la Rose Blanche à Strasbourg relie le Conseil de l’Europe au Palais des Droits de l’Homme.

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